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Marques déposées par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD
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COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien)

Numéro de dépôt :
3234781
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES de SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD

Présentation de la marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES

Déposée le 4 juillet 2003 par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien) domicilié(e) 56 Greville Street, Prahran VICTORIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES est expirée depuis le 4 juillet 2013.

SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE NATURELLE , LA COMPAGNIE NATURELLE , LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES , LA COMPAGNIE NATURELLE DES CONFISERIES , LA COMPAGNIE NATURELLE DE CONFISERIES


SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien) - 56 Greville Street, Prahran VICTORIA - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°415909 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452682 - Publication au BOPI 2007-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Confiserie, à l'exception des confiseries à usage médical.